L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 juin 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - PLU – Troisième modification
- Secteur de la Route du Tévelave - Approbation de la modification Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Zone AUs Bas du Tévelave
- 1ère tranche - Etudes - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - ZAC RHI Ruisseau Bois de Nèfles
- Avenant n°6 au traité de concession Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - ZAC RHI Ruisseau Bois de Nèfles
- Rétrocessions des voiries et espaces verts Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Modernisation de voirie
- Secteur Fond Maurice - Lancement de la consultation Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - RHI Fond Maurice
- Etude complémentaire de définition - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Assainissement des eaux usées de la Rue de l’Eglise à la Route des Poivriers
- Approbation du plan de financement modifié Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Budget Ville 2012
- Décision modificative N°1 - Avance sur subvention au FCA |
| 10 - Restauration scolaire
- Adoption du règlement intérieur Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Acquisition foncière – Emprise de voirie
- Régularisation par voie notariée pour un riverain Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Autorisations d’urbanisme
- Maire concerné Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Mandat spécial
- Prise en charge des frais des élus Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |