L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mars 2010 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Comptes de gestion de l’exercice 2009
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Budget principal – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Eau potable – Présentation du rapport annuel 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2009 |
| 10 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 |
| 11 - Formation des élus locaux – Débat annuel 2009
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - CIVIS
- Désignation des délégués de la Commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - CIVIS – Compétence « Action Sociale »
- Approbation de la modification statutaire Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - CIVIS
- Convention pour l’organisation et l’exécution du service Transport périscolaire Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Marchés publics
Guide de procédure interne Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - DGE 2010 - Acquisition d’un camion
- Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Création de la Médiathèque
Fonds Exceptionnel d’Investissement 2010 - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 18 - Budget Ville 2010
- Décision modificative n° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Régime indemnitaire
- Mise en place de la Prime de Service et de Rendement Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 21 - A.E.U. – STEP de Bois de Nèfles
- Approbation de la convention d’utilisation des ouvrages communs - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 22 - Mise à la réforme de véhicules communaux
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 23 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |