Les délibérations pour le conseil municipal du 22/09/2017

L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/09/2017 11:19

Le procés verbal : Mis en ligne le 29/09/2017 11:20

1 - Compte-rendu des décisions Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2017 Mis en ligne le 29/09/2017 11:23

2 - Adoption du budget supplémentaire 2017 Compte principal Mis en ligne le 29/09/2017 11:24

3 - Adoption du budget supplémentaire 2017 Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 29/09/2017 11:25

4 - Adoption du budget supplémentaire 2017 Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 29/09/2017 11:26

5 - Adoption du budget supplémentaire 2017 Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 29/09/2017 11:26

6 - Adoption du budget supplémentaire 2017 Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif Mis en ligne le 29/09/2017 11:27

7 - Adoption du tableau des emplois Mis en ligne le 29/09/2017 11:28

8 - Mise en place du Régime indemnitaire de la Commune des Avirons tenant Mise en place du Régime indemnitaire de la Commune des Avirons tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E) et du complément indemnitaire annuel (C.I.A) Mis en ligne le 29/09/2017 11:28

9 - Régime indemnitaire Révision de l’indemnité spéciale de fonction des policiers municipaux Mis en ligne le 29/09/2017 11:29

10 - Cession foncière Partie de la parcelle AP 268 Mis en ligne le 29/09/2017 11:20

11 - Opération Sodégis « Les Fourragères » - Parcelle AD 1517 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de portage par l’EPFR Mis en ligne le 29/09/2017 11:21

12 - SPLA Grand Sud Approbation de la modification des statuts Mis en ligne le 29/09/2017 11:21

13 - SPL Avenir Réunion Rapport du mandataire Exercice 2016 Mis en ligne le 29/09/2017 11:22

14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Mis en ligne le 29/09/2017 11:22