1) Budget annexe de l’eau potable 2005
- Décision modificative n° 1
|
2) Budget annexe de l’assainissement des eaux usées
- Décision modificative n° 1
|
3) Créance irrécouvrable – Admission en non valeur
- Annulation de titres
|
4) Taxe Locale d’Equipement
- Modification
|
5) Redevance dues par les opérateurs de communication électronique
- Fixation des tarifs des redevances
|
6) Recensement général de la population 2006
- Recrutement des agents recenseurs
Modification
|
7) Organisation des C.L.S.H.
- Création d’emplois
|
8) Contrat enfance
- Modification
|
9) Milieu scolaire
- Education artistique et culturelle
Convention triennale
|
10) Electrification Rurale 2004
Marché passé avec l’entreprise STAMELEC
- Avenant n° 1
|
11) Vestiaires collectifs sur le terrain de grand jeu
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SEBD
|
12) Lotissement « Les Chocas »
- Rétrocession des parties communes
|
13) CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2006
|
14) Présentation du rapport d’activité 2004 de la CCSud
|
15) Présentation du rapport d’activité 2004 du SIDELEC
|
16) Déclaration d’intention d’aliéner
- Maire concerné
|
17) Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
|
