1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2015 |
2 - Orientations budgétaires 2016
Compte principal |
3 - Orientations budgétaires 2016
Service annexe de l’eau potable |
4 - Orientations budgétaires 2016
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées |
5 - Orientations budgétaires 2016
Service annexe de la régie funéraire |
6 - Orientations budgétaires 2016
Service Public d’Assainissement Non Collectif |
7 - Amortissent des subventions d’équipement versées
Fixation des conditions |
8 - Assainissement des eaux usées
- Etudes extension du réseau sur la route du Tévelave - Approbation du projet - Approbation du plan de financement |
9 - Révision de la tarification des accueils de loisirs sans hébergement en vacances scolaires et en act
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10 - Rue Bertin
Régularisation des acquisitions foncières |
11 - Cession des parcelles AS 1334,1335, 1406 et 1407
- Prolongation de la promesse de vente - Autorisation de signature de l’acte |
12 - Fixation pour l’année 2015 de l’IRL due aux instituteurs non logés
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13 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2016 |
14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
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