Les délibérations pour le conseil municipal du 05/02/2016

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 29/01/2016 22:22
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 19/02/2016 18:03
  • 1 - Compte rendu des décisions
    Adoption du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2015
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:02
    2 - Orientations budgétaires 2016
    Compte principal
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:04
    3 - Orientations budgétaires 2016
    Service annexe de l’eau potable
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:04
    4 - Orientations budgétaires 2016
    Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:05
    5 - Orientations budgétaires 2016
    Service annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:06
    6 - Orientations budgétaires 2016
    Service Public d’Assainissement Non Collectif
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:06
    7 - Amortissent des subventions d’équipement versées
    Fixation des conditions
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:07
    8 - Assainissement des eaux usées
    - Etudes extension du réseau sur la route du Tévelave
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement

    Mis en ligne le 19/02/2016 18:08
    9 - Révision de la tarification des accueils de loisirs sans hébergement en vacances scolaires et en act
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:08
    10 - Rue Bertin
    Régularisation des acquisitions foncières
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:10
    11 - Cession des parcelles AS 1334,1335, 1406 et 1407
    - Prolongation de la promesse de vente
    - Autorisation de signature de l’acte

    Mis en ligne le 19/02/2016 18:11
    12 - Fixation pour l’année 2015 de l’IRL due aux instituteurs non logés
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:12
    13 - CAUE – ADIL
    - Renouvellement des conventions pour l’année 2016
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:14
    14 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 19/02/2016 18:14