L'ordre du jour : Mis en ligne le 30/10/2015 14:16 Le procés verbal : Mis en ligne le 23/11/2015 09:22 L'ordre du jour : Mis en ligne le 30/10/2015 14:16 Le procés verbal : Mis en ligne le 23/11/2015 09:22| 1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 04 septembre 2015 Mis en ligne le 23/11/2015 09:24 |
| 2 - Modification simplifiée n° 4 du PLU
- Bilan de la mise à disposition - Approbation de la modification Mis en ligne le 23/11/2015 09:24 |
| 3 - Agenda d’accessibilité programmée
Approbation Mis en ligne le 23/11/2015 09:25 |
| 4 - Approvisionnement en eau potable
- Nouveau réservoir Cadet et unité de traitement - Approbation de l’avant- projet Mis en ligne le 23/11/2015 09:25 |
| 5 - Terrain du Ruisseau
- Création d’un terrain de foot à 5 en gazon synthétique - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 23/11/2015 09:25 |
| 6 - Décision modificative n° 1 au budget annexe AEP 2015
Mis en ligne le 23/11/2015 09:26 |
| 7 - Décision modificative n° 2 au compte principal 2015
Mis en ligne le 23/11/2015 09:26 |
| 8 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 23/11/2015 09:26 |
| 9 - Mutualisations des services
- Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 23/11/2015 09:27 |
| 10 - Dénomination de voie communale
Mis en ligne le 23/11/2015 09:27 |
| 11 - SPL Avenir Réunion
Rapport du mandataire Exercice 2014 Mis en ligne le 23/11/2015 09:27 |
| 12 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 23/11/2015 09:28 |