L'ordre du jour : Mis en ligne le 31/08/2015 11:18 Le procés verbal : Mis en ligne le 14/09/2015 10:49 L'ordre du jour : Mis en ligne le 31/08/2015 11:18 Le procés verbal : Mis en ligne le 14/09/2015 10:49| 1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2015 Mis en ligne le 14/09/2015 10:53 |
| 2 - Adoption du budget supplémentaire 2015
Compte principal Mis en ligne le 14/09/2015 10:54 |
| 3 - Adoption du budget supplémentaire 2015
Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 14/09/2015 10:54 |
| 4 - Adoption du budget supplémentaire 2015
Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 14/09/2015 10:55 |
| 5 - Adoption du budget supplémentaire 2015
Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 14/09/2015 10:56 |
| 6 - Adoption du budget supplémentaire 2015
Compte annexe du Service Public d’Assainissement non Collectif Mis en ligne le 14/09/2015 10:56 |
| 7 - Régie funéraire
Admission en non-valeur Mis en ligne le 14/09/2015 10:57 |
| 8 - Personnel Communal
Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 14/09/2015 10:57 |
| 9 - CIVIS
Approbation du rapport de la Commission locale des charges transférées Mis en ligne le 14/09/2015 10:58 |
| 10 - Assainissement des eaux usées du chemin Mélina
Approbation du plan de financement définitif Mis en ligne le 14/09/2015 10:58 |
| 11 - Ecole du Ruisseau
Approbation du plan de financement Mis en ligne le 14/09/2015 10:59 |
| 12 - PLU - Modification simplifiée n°4
Arrêt des modalités de mise à disposition Mis en ligne le 14/09/2015 10:59 |
| 13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 14/09/2015 11:00 |