L'ordre du jour : Mis en ligne le 22/06/2015 09:54 Le procés verbal : Mis en ligne le 07/07/2015 18:09 L'ordre du jour : Mis en ligne le 22/06/2015 09:54 Le procés verbal : Mis en ligne le 07/07/2015 18:09| 1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 03 avril 2015 Mis en ligne le 07/07/2015 23:41 |
| 2 - Eau Potable
Présentation du rapport annuel 2014 Mis en ligne le 07/07/2015 23:44 |
| 3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2014
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement collectif - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) Mis en ligne le 07/07/2015 23:45 |
| 4 - Comptes de gestion de l’exercice 2014
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 07/07/2015 23:46 |
| 5 - Compte principal 2014
Affectation de résultat Mis en ligne le 07/07/2015 23:46 |
| 6 - Budget eau potable 2014
Affectation de résultat Mis en ligne le 07/07/2015 23:46 |
| 7 - Budget annexe de l’assainissement collectif 2014
Affectation de résultat Mis en ligne le 07/07/2015 23:46 |
| 8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) 2014
Affectation de résultat Mis en ligne le 07/07/2015 23:47 |
| 9 - Assainissement des eaux usées
Présentation du rapport annuel 2014 Mis en ligne le 07/07/2015 23:47 |
| 10 - Désignation d’un membre supplémentaire à la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (
Mis en ligne le 07/07/2015 23:47 |
| 11 - Personnel Communal
Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 07/07/2015 23:48 |
| 12 - Mise à la réforme des véhicules communaux
Mis en ligne le 07/07/2015 23:48 |
| 13 - Vente des parcelles AS 1334, 1335 et AS 1336
Actualisation Mis en ligne le 07/07/2015 23:48 |
| 14 - Bilan de la Concertation publique préalable à la création de la Z.A.C Bas du Tévelave ? Secteur amon
Mis en ligne le 07/07/2015 23:49 |
| 15 - Enquête publique au titre des codes de l?environnement et de la santé publique concernant le projet
Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 07/07/2015 23:49 |
| 16 - Installation classée : Exploitation d’une carrière à ciel ouvert, d’une installation de tri de matér
Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 07/07/2015 23:53 |
| 17 - SPLA Grand Sud
Rapport du mandataire Exercice 2014 Mis en ligne le 07/07/2015 23:53 |
| 18 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 07/07/2015 23:54 |