L'ordre du jour : Mis en ligne le 09/02/2015 10:18 Le procés verbal : Mis en ligne le 25/02/2015 23:48 L'ordre du jour : Mis en ligne le 09/02/2015 10:18 Le procés verbal : Mis en ligne le 25/02/2015 23:48| 1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2014 Mis en ligne le 25/02/2015 23:44 |
| 2 - Adoption du budget primitif 2015
Compte principal Mis en ligne le 25/02/2015 23:44 |
| 3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
Attribution d’une subvention Convention partenariale 2015 Mis en ligne le 25/02/2015 23:44 |
| 4 - Association AVIRONS JEUNES
Attribution d’une subvention Convention partenariale 2015 Mis en ligne le 25/02/2015 23:46 |
| 5 - Adoption du budget primitif 2015
Annexe de l’eau potable Mis en ligne le 25/02/2015 23:46 |
| 6 - Adoption du budget primitif 2015
Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 25/02/2015 23:46 |
| 7 - Adoption du budget primitif 2015
Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 25/02/2015 23:47 |
| 8 - Adoption du budget primitif 2015
Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 25/02/2015 23:47 |
| 9 - PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 26/02/2015 09:26 |
| 10 - AEP - Approvisionnement
Réhabilitation des ouvrages de franchissement de ravines Approbation du projet Approbation du plan de financement Mis en ligne le 26/02/2015 09:47 |
| 11 - Extension du cimetière
Approbation du projet Approbation du plan de financement Mis en ligne le 26/02/2015 09:25 |
| 12 - Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Fixation du nombre de représentants de la collectivité et des représentants du personnel Mis en ligne le 26/02/2015 09:24 |
| 13 - Modification de la délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au consei
Modification de la délibération portant désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du lycée et du collège Mis en ligne le 26/02/2015 09:22 |
| 14 - Fixation pour l’année 2014 de l’IRL due aux instituteurs non logés
Mis en ligne le 26/02/2015 09:23 |
| 15 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 26/02/2015 09:24 |