L'ordre du jour : Mis en ligne le 12/12/2014 23:22 Le procés verbal : Mis en ligne le 09/01/2015 09:27 L'ordre du jour : Mis en ligne le 12/12/2014 23:22 Le procés verbal : Mis en ligne le 09/01/2015 09:27| 1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2014 Mis en ligne le 09/01/2015 09:28 |
| 2 - Orientations budgétaires 2015
Compte principal Mis en ligne le 09/01/2015 09:28 |
| 3 - Orientations budgétaires 2015
Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 09/01/2015 09:29 |
| 4 - Orientations budgétaires 2015
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 09/01/2015 09:30 |
| 5 - Orientations budgétaires 2015
Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 09/01/2015 09:30 |
| 6 - Orientations budgétaires 2015
Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 09/01/2015 09:30 |
| 7 - Budget Ville 2014
Décision Modificative N°3 Mis en ligne le 09/01/2015 09:51 |
| 8 - Personnel Permanent
Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 09/01/2015 09:52 |
| 9 - Recrutement d’agents en contrats aidés pour l’année 2015
Création de postes Mis en ligne le 09/01/2015 09:52 |
| 10 - Tarification Foraine
Emplacements forains Modification tarifaire Mis en ligne le 09/01/2015 09:52 |
| 11 - Réhabilitation des locaux du réfectoire de l’école du Tévelave
- Approbation de l’opération - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 09/01/2015 09:52 |
| 12 - Réhabilitation des locaux du réfectoire des écoles maternelle et élémentaire Thérésien Cadet
- Approbation de l’opération - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 09/01/2015 09:53 |
| 13 - Réalisation de la petite école du Ruisseau
- Principe de l’opération - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 09/01/2015 09:53 |
| 14 - Travaux d’assainissement des eaux usées de la rue de l’Eglise à la route des
Approbation du plan de financement définitif Mis en ligne le 09/01/2015 09:53 |
| 15 - Assainissement des eaux usées du quartier du Ruisseau en amont de la RD11
Approbation du plan de financement définitif Mis en ligne le 09/01/2015 09:53 |
| 16 - Zone AUs - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
préalable pour la création de la Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) BAS DU TEVELAVE – secteur amont Mis en ligne le 09/01/2015 09:54 |
| 17 - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
Autorisation de signature Mis en ligne le 09/01/2015 09:54 |
| 18 - Constitution de servitude de canalisation
Acte notarié Mis en ligne le 09/01/2015 09:54 |
| 19 - Acquisition foncière
- Parcelle AL 178 - Portage EPFR Mis en ligne le 09/01/2015 09:54 |
| 20 - Dénomination de voie
Voie interne du lotissement « Les Terrasses de l’Océan » Mis en ligne le 09/01/2015 09:55 |
| 21 - CAUE - ADIL
Renouvellement des conventions pour l’année 2015 Mis en ligne le 09/01/2015 09:55 |
| 22 - Présentation du rapport d’activité de la CIVIS
Exercice 2013 Mis en ligne le 09/01/2015 09:55 |
| 23 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au
Mis en ligne le 09/01/2015 09:56 |