L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:05| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2014 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Eau Potable
- Présentation du rapport annuel 2013 Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Adoption des comptes administratifs du Maire pour l’exercice 2013
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement collectif - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 4 - Comptes de gestion de l’exercie 2013
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement collectif - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Compte principal
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Budget eau potable
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Budget annexe de l’assainissement collectif
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Budget Ville
- Décision Modificative N°2 |
| 10 - Assainissement des eaux usées
- Présentation du rapport annuel 2013 Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Opération « Le Rivage »
- Garantie d’emprunt Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Opération « Les Terrasses de Kerbel »
- Garantie d’emprunt Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Opération « Tonkala »
- Garantie d’emprunt Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Rythmes scolaires
- Approbation du projet - Approbation des conventions de mise à disposition Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 15 - Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Nomination des représentants d’associations locales Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Mission des Elus
- Prise en charge des frais Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Marchés Publics
- Modification du guide de procédure interne Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Dénomination de voie
- Voie interne au Complexe sportif - Voie interne au lotissement Rivière – Chemin Bellevue Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Charte du Parc National
- Décision sur l’adhésion Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Aménagement de la zone AUS – Secteur amont du Tévelave
- Fixation des modalités d’indemnisation des agriculteurs pour pertes de cultures - Autorisation de signer la convention Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 21 - Taxe d’Habitation
- Assujettissement des logements vacants Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 22 - Présentation du rapport d’activité du SIDELEC
- Exercice 2013 Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 23 - SPL Avenir Réunion
- Rapport du mandataire Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 24 - SPLA Grand Sud
- Rapport du mandataire Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 25 - Personnel Communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 26 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |