L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Adoption Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire
- Code Général des Collectivités Territoriales : articles L. 2122-22 et L. 2122-23 Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Formation des élus
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 4 - Indemnités de fonction aux Maire, adjoints et conseillers municipaux titulaires de délégations
- Fixation des indemnités des conseillers municipaux pour perte de revenu Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Indemnité de conseil à la trésorière
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Mise en place de la commission d’appel d’offres
- Article 22 du Code des Marchés Publics Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Commission de délégation de service public
- Article L. 1411-5 du code général des collectivités territoriales Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - C.C.A.S.
- Désignation des représentants au sein du conseil d’administration Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Syndicat Mixte de Pierrefonds
- Désignation des délégués du Conseil Municipal |
| 10 - SPLA GRAND SUD
- Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient. Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - SPLA GRAND SUD
- Désignation du représentant Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - SPL Avenir Réunion
- Fixation du montant maximum des rémunérations et des avantages particuliers susceptibles d’être perçus par le représentant de la collectivité ainsi que la nature des fonctions qui les justifient. Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - SPL Avenir Réunion
- Désignation du représentant Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Syndicat Intercommunal d’Electricité du Département de La Réunion (SIDELEC)
- Désignation des représentants de la Commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 15 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du lycée et du collèg
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - ADIL – CAUE
- Désignation des représentants du Conseil Municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Parc National de la Réunion
- Désignation d’un représentant de la Commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Création de la commission consultative des services publics locaux
- Article L. 1413-1 du code général des collectivités territoriales Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Commission de contrôle des comptes délégataires
- Article R. 2222-3 du code général des collectivités territoriales Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Commission communale des impôts directs
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 21 - Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 22 - Comité technique
- Fixation du nombre de membres Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 23 - Décision modificative N°1 au budget principal 2014
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 24 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2014
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 25 - Urbanisme - Déclaration d’intention d’aliéner
- Maire concerné Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 26 - Acquisition foncière
- Portage de l’acquisition du terrain cadastré AL 291 par l’EPFR Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 27 - Voirie communale - Aménagement du chemin Sincère Mazeau
- Approbation du projet - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 28 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |