L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2013 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du budget primitif 2014
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2014 Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 4 - Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale 2014 Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du budget primitif 2014
- Annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Adoption du budget primitif 2014
- Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Adoption du budget primitif 2014
- Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Adoption du budget primitif 2014
- Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Fixation pour l’année 2013 de l’IRL due aux instituteurs non logés |
| 10 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2014 Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Lotissement Les Manguiers
- Rétrocession des parties communes Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |