L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 juin 2013 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
- Compte principal Mis en ligne le 18/12/2022 21:33 |
| 3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
- Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
- Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
- Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Adoption du Budget Supplémentaire 2013
- Compte annexe du service public d’assainissement non collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Créances irrécouvrables
- admission en non valeur Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Personnel Communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Aménagement de la RD 16 – Route des Merles
- Partie comprise entre le PR8+600 à 9+300 - Participation financière |
| 10 - Construction du Groupe Scolaire du Ruisseau
- Approbation de l’opération - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Assainissement collectif des eaux usées
- Chemin Mélina - Approbation du projet - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Contrat de Solidarité Départemental (CSD)
- Petite Enfance Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Alimentation en eau potable
- Convention de partage de la ressource du Bras de Jeanne Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - ZONE AUs – Bas du Tévelave
- Secteur Aval - Travaux d’aménagement - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Enquêtes publiques au titre du code de l’environnement et du code de la santé publique
- Captage Cadet, Dussac amont, Dussac aval et Forcade - Captages Azéma amont et Azéma aval Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Statuts de la CIVIS
- Approbation de la modification de l’adresse postale du siège Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Statuts du SIDELEC
- Approbation du transfert du siège du SIDELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Mise à la réforme des véhicules communaux
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |