L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2013 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Eau potable
- Présentation du rapport annuel 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2012
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement collectif - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Comptes de gestion de l’exercice 2012
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Budget principal
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Budget eau potable
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Budget annexe de l’assainissement collectif
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Personnel communal
- Création de postes |
| 10 - Assainissement des eaux usées
- Présentation du rapport annuel 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Contrat de Solidarité Départementale
- Actions d’insertion - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - SPLA Grand Sud
- Désignation d’un représentant de l’actionnaire « Commune des Avirons » devant siéger au sein des assemblées générales (AG) et assemblées générales extraordinaires (AGE) de la SPLA Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - SPLAR
- Ouverture de capital Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - CIVIS
- Nombre et répartition des sièges de délégués communautaires Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Chemin des Baies Roses et Bois de Fer
- Déclaration d’état d’abandon manifeste - Procédure d’expropriation Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Acquisition foncière
- Parcelle AS 1298 Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Acquisition foncière
- Parcelles AS 593 et 921 - Portage EPFR Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Parrainage d’un patrouilleur de la Marine Nationale
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |