L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 1er mars 2013 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du budget primitif 2013
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - F.C.A. (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du budget primitif 2013
- Annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Adoption du budget primitif 2013
- Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Adoption du budget primitif 2013
- Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Adoption du budget primitif 2013
- Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2013 |
| 10 - Droit de préemption urbain
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Réalisation des études pré-opérationnelles d’aménagement du secteur Bas du Tévelave – zone amont
- Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine - Approbation des modalités de consultation - Constitution du jury - Approbation du plan de financement des études Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Travaux d’aménagement de l’espace de centralité
- Principe des travaux - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Modernisation de voirie – Programme 2013
- Principe des travaux - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - ZAC RHI Ruisseau Bois de Nèfles
- Clôture de ZAC Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Transformation de la SEM SAPHIR en SPL SAPHIR
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |