L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Orientations budgétaires 2013
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Orientations budgétaires 2013
- Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Orientations budgétaires 2013
- Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Orientations budgétaires 2013
- Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Orientations budgétaires 2013
- Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Fixation pour l’année 2012 de l’IRL due aux instituteurs non logés
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Acquisition foncière
- Parcelles AS 380 et AS 382 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Réforme des rythmes scolaires
- Report de l’application |
| 10 - Personnel communal
- Création d’emploi Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |