L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Fonctionnement du gymnase
- Adoption du règlement intérieur Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Fonctionnement de la médiathèque
- Adoption du règlement intérieur Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Fonctionnement de la médiathèque
- Fixation des tarifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Acquisition foncière
- Portage du terrain AD 344 au Tévelave Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Réhabilitation du Gymnase
- Révision des crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Construction du Groupe Scolaire et d’Equipements d’accueil de la petite enfance du Ruisseau
- Révision des crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Travaux de modernisation de voies diverses
- Affectation du fonds de concours CIVIS 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Personnel Communal
- Régime indemnitaire – Filière Technique |
| 10 - Indemnité de conseil à la trésorière
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Approbation de la modification simplifiée du PLU des Avirons concernant la suppression d’un emplacem
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Approbation des modifications à la troisième modification du Plan Local d’Urbanisme des Avirons sur
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |