L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 31 août 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Adoption du budget supplémentaire 2012
- Compte annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Hygiène et sécurité
- Evaluation des risques professionnels Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Action sociale territoriale
- Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire des agents |
| 10 - Assainissement collectif
- Institution de la participation pour l’assainissement collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Aménagement d’un espace de centralité au Tévelave
- Approbation du plan de financement des études Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Mise aux normes des locaux de service du réfectoire maternelle centre
- Approbation du plan de financement de l’opération Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Réhabilitation de la salle Georges Brassens – 2ème tranche
- Approbation du plan de financement de l’opération Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Construction d’un groupe scolaire et d’équipements d’accueil de la petite enfance
- Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Chemin des Baies Roses – Lotissement les Favriers
- Engagement de la procédure d’abandon manifeste Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - SPL Avenir Réunion
- Fixation du montant maximum de rémunération du représentant de la Commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Projet de charte du Parc National
- Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Présentation du rapport d’activité de la CIVIS
- Exercice 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |