L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mars 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Eau potable
- Présentation du rapport annuel Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - Aménagement du bas du Tévelave zone amont
- Convention de prestations intégrées - Mandat d’études pré-opérationnelles et de prestations de services à la SPLA Grand Sud - Approbation du budget des études pré-opérationnelles - Approbation de la convention - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2011
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement collectif - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Comptes de gestion de l’exercice 2011
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Budget principal
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Budget eau potable
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Budget annexe de l’assainissement collectif
- Affectation de résultat Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC)
- Affectation de résultat |
| 10 - Assainissement des eaux usées
- Présentation du rapport annuel 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2011
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Formation des élus locaux
- Débat annuel 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Personnel communal
- Création d’emplois Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Construction du centre de première intervention
- Cession foncière au Conseil Général - Convention de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’aile Nord Est de l’hôtel de ville
- Principe des études - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Agrandissement du cimetière
- Autorisation de création - Lancement des études Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Installation classée pour la protection de l’environnement
Exploitation d’un complexe agroalimentaire d’abattage, de découpe, de transformation et de conditionnement sur l’Etang-Salé - Avis du Conseil Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Mise à la réforme de véhicules communaux
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Accueil en micro-crèches
- Modification de la tarification Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |