L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:04| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 3 février 2012 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Zone AUs Bas du Tévelave
- Validation du projet d’aménagement - Mise à l’enquête publique pour la modification du PLU Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 3 - - Validation du projet d’aménagement - Mise à l’enquête publique pour la modification du PLU
- Mise en place d’une AP/CP Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Réhabilitation du gymnase
- Révision des crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du budget primitif 2012
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - F.C.A (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Association AVIRONS JEUNES
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Association pour le Développement du Tévelave
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Adoption du budget primitif 2012
- Annexe de l’eau potable |
| 10 - Adoption du budget primitif 2012
- Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Adoption du budget primitif 2012
- Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Adoption du budget primitif 2012
- Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Vote des taux des trois taxes locales pour 2012
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Vente d’eau à Saint-Leu
- Régularisation de la convention Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Aménagement de la RD16 – 2ème tranche
- Portion comprise entre le Chemin des Troènes et le Chemin Maurer Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Construction d’un groupe scolaire et d’équipements d’accueil de la petite enfance au Ruisseau
- Concours de maîtrise d’œuvre - Constitution du jury Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Biens vacants et sans maîtres
- Appropriation des biens - Autorisation de lancement de la procédure Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Personnel Communal
- Recrutement d’un agent non titulaire occasionnel Article 2 - Alinéa 3 de la loi de 1984 Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |