L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Orientations budgétaires 2012
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Orientations budgétaires 2012
- Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Orientations budgétaires 2012
- Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Orientations budgétaires 2012
- Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Orientations budgétaires 2012
- Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Personnel Communal
- Recrutement d’un agent contractuel Article 3 - Alinéa 1er de la loi de 1984 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Personnel Communal
- Recrutement d’un agent non titulaire occasionnel Article 2 - Alinéa 3 de la loi de 1984 |
| 10 - Personnel Communal
- Création d’emplois statutaires Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un équipement scolaire au Ruisseau
- Principe du lancement de la consultation - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Rapport approuvant selon les recommandations du commissaire enquêteur la modification du plan local
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Commission Intercommunale des Impôts directs
- Désignation des membres Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Fixation pour l’année 2011 de l’IRL
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Voirie privée
- Transfert à la Commune - Dénomination Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |