L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Taxe d’aménagement - Zone AUS du Tévelave
- Institution d’un taux majoré dans le secteur bas de la zone Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Décision modification N° 2 au Budget Principall 2011
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Salle Georges Brassens
- Fixation des tarifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Acquisition immobilière au centre ville
- Construction de l’ex ARAST Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Ancien logement de fonction de l’école de la Ravine Sèche
- Principe de la démolition - Reconstruction de locaux scolaires annexes Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Médiathèque
- Equipement en système d’identification et de protection par radiofréquence - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Convention de développement artistique et culturel
- Principe - Autorisation de signature |
| 10 - Contrat local d’éducation artistique
- Principe - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Société publique locale Avenir Réunion
- Approbation du principe de création et des projets de statuts - Souscription au capital - Désignation du représentant de la Commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Position du COnseil Municipal sur le maintien ou non du 3ème adjoint dans sa fonction
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Suppression d’un poste d’adjoint devenu vacant
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Indemnités de fonction du Maire, Adjoint et Conseillers Municipaux titulaires de délégations
- Remaniement de l’enveloppe Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - CCAS
- Remplacement de délégués communaux Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - CIVIS
- Remplacement de délégués communaux Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Conseil d’administration du Lycée
- Remplacement de délégués communaux Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Dénomination de voies
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - CIVIS
- Rapport d’activité 2010 Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Formation des Agents
- Voeu au Gouvernement Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 21 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |