L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Taxe d’aménagement
- Fixation du taux - Délimitation des exonérations facultatives Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Taxe d’aménagement
- Institution d’un taux majoré dans le secteur Pavé Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Réhabilitation du gymnase
- Mise en oeuvre d’une autorisation de programme et du crédit de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du budget supplémentaire 2011
-Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Adoption du budget supplémentaire 2011
-Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Adoption du budget supplémentaire 2011
-Compte de l’assainissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Adoption du budget supplémentaire 2011
-Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Adoption du budget supplémentaire 2011
-Compte annexe du SPANC |
| 10 - Schéma départemental de Coopération Intercommunale
- Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - CIVIS
- Approbation du rapport de la Commission locale des charges transférées Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - SPLA GRAND SUD
- Acquisition d’action - Approbation des statuts - Désignation de représentants Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - SPLA GRAND SUD
- Montant Maximum des rémunérations et des avantages Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Acquisitions foncière - Emprise de voirie
- Régularisation par voie notariée pour un riverain - Acquisition pour espace public Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Acquisition foncière
- Parcelle AS 419 Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Réhabilitation du gymnase
- Approbation du plan de financement définitif Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Aménagement de la RD16
- Portion entre le chemin des Troènes et la rue Francis Rivière - Participation financière Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Subventions d’équipement versées
- Travaux de la RD 16 entre le chemin des Troènes et la rue Francis Rivière - Fixation des conditions d’amortissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Organisation des accueils de loisirs sans hébergement
- Création d’emplois Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 21 - Mandats spéciaux
- Prise en charge des frais des élus Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 22 - Réhabilitation du Mausolée du Père Martin
- Principe des travaux - Participation de l’association des Amis du Père Martin Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 23 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au maire.
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |