L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Compte rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 avril 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2010
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Comptes de gestion de l’exercice 2010
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire - Compte annexe du SPANC Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Budget principal – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Budget annexe de l’assainissement collectif – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Budget annexe de l’assainissement non collectif (SPANC) – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Eau potable – Présentation du rapport annuel 2010
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport annuel 2010 |
| 10 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2010
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Formation des élus locaux – Débat annuel 2010
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - PLAN LOCAL D’URBANISME
- Annulation de la délibération N°10 du 7 janvier 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - PLAN LOCAL D’URBANISME
- Prescription de la mise en révision - Fixation des modalités de la concertation Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Commande publique
- Approbation de la clause d’insertion dans les marchés Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Personnel en contrats aidés
- Formation Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Mise à la réforme d’un véhicule communal
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Acquisitions foncières
- Partie des parcelles AS 883 et AS 146 Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Installation classée pour la protection de l’environnement
- Bâtiment d’élevage - Dérogation de distance - Avis du Conseil Municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |