L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Compte rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 janvier 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Budget ville 2011
- Décision Modificative N° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Association pour le développement du tévelave
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Vote des taux des trois taxes locales
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Personnel communal
- modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Mandat spécial
- prise en charge des frais des élus Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 7 - Assainissement collectif des eaux usées
- rue de l’Eglise vers route des Poivriers - Approbation du projet - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Crétion de parking pour les bus scolaires
- principe de l’opération - approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - ZAC-RHI du Reuisseau Bois de Nèfles
- Rétrocessions voiries et espaces verts |
| 10 - Acquisition immobilière au Tévelave
- Régularisation Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Information du Conseil Municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |