L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 07 janvier 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du Budget Primitif 2011
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - F.C.A (Football Club des Avirons)
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Association Avirons Jeunes
- Attribution d’une subvention - Convention partenariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Primitif
- Annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Adoption du Budget Primitif
- Annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Adoption du Budget Primitif
- Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Adoption du Budget Primitif
- Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Acquisition foncière
- Partie de la parcelle AS 230 |
| 10 - Modification des statuts de la CIVIS
- Approbation Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Fixation pour l’année 2010 de l’IRL due
Aux instituteurs non logés Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |