L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 05 novembre 2010 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Orientations budgétaires 2011
Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Orientations budgétaires 2011
Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Orientations budgétaires 2011
Service annexe de l’assainissement collectif des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Orientations budgétaires 2011
Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Orientations budgétaires 2011
Service Public d’Assainissement Non Collectif Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Assainissement des Eaux Usées – Présentation du rapport
-Dérogation au principe d’équilibre budgétaire - Modification de la délibération du 5 mars 2010 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - PLU
-Zonage AUS - Etudes de programmation urbaine |
| 10 - PLU
- Prescription de la mise en révision au regard du nouveau SAR - Fixation des modalités de la concertation Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Amélioration du bâti scolaire
- Principe des travaux - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Réhabilitation du gymnase
- Lancement des travaux - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Réhabilitation des bassins de la piscine
- Principe des travaux - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Réalisation du plateau sportif de la Ravine Sèche
- Principe des travaux - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Relais de l’Insertion
- Travaux d’aménagement - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Déplacement des Elus
- Prise en charge des frais de mission Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Personnel Communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Hygiène et Sécurité
- Adhésion à la mission du Centre de Gestion Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 -
Information du conseil municipal de le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |