Les délibérations pour le conseil municipal du 05/11/2010

L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

1 - Compte-rendu des décisions - Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2010 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10

2 - Plan Local d’Urbanisme Approbation Mis en ligne le 05/09/2014 15:11

3 - Institution du droit de préemption urbain sur la commune Mis en ligne le 05/09/2014 15:12

4 - Institution de l’obligation de déclaration préalable à l’édification de clôtures Mis en ligne le 05/09/2014 15:13

5 - Approbation du cahier des charges de cession de terrains de l’ «ex-ferme » Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

6 - Zone de l’ex-ferme - Approbation du dossier loi sur l’eau - Autorisation de soumission au Préfet Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

7 - Indemnité de conseil au Trésorier Mis en ligne le 05/09/2014 15:15

8 - Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:16

9 - Salle Georges Brassens - Mise aux normes - Approbation du plan de financement

10 - Terrain de tennis - Mise en oeuvre de gradins - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

11 - Stade du Centre Ville - Mise en oeuvre d’un abri - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06

12 - Contrat Enfance Jeunesse - Principe de la mise en oeuvre - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:06

13 - Organisation des accueils de loisirs sans hébergement - création d’emplois Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

14 - CAUE-ADIL - Renouvellement des conventions pour l’année 2011 Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

15 - Information du Conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 05/09/2014 15:08

16 - Expropriation du terrain AM 419 Contentieux sur l’arrêté de cessibilité - Autorisation d’ester devant le Conseil d’Etat Mis en ligne le 05/09/2014 15:08