L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Compte-rendu des décisions
- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 juin 2010 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte principal
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de l’eau potable
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de l’assainissement
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe de la régie funéraire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Adoption du Budget Supplémentaire 2010 - Compte annexe du SPANC
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Créances irrécouvrables
- Admission en non valeur Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Mandats spéciaux
- Prise en charge des frais des élus Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs |
| 10 - Cession foncière
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Acquisition foncière
- Emprise de voie Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Développement durable
- Convention de partenariat avec EDF Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Electrification rurale
- Etat détaillé des opérations réalisées en 2009 par le SIDELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Schéma directeur d’assainissement des eaux usées et d’alimentation en eau potable
- Approbation des plans de financement définitifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Zone de l’ex-ferme – Tranche conditionnelle
- Approbation du plan de financement modifié - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Assainissement des eaux pluviales du Chemin Pavé – Dossier Loi sur l’Eau
- Avis du conseil municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Intercommunalité
- Commission locale d’évaluation des charges transférées Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Présentation du rapport d’activité de la CCSud –Exercice 2009-
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |