L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Orientations budgétaires 2005
Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Orientations budgétaires 2005
Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Orientations budgétaires 2005
Service annexe de l’assainissement des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Personnel communal – Filière technique
- Modification du régime indemnitaire Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - DGE – Programmation 2005
Principe des opérations - Approbation des plans de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Marchés publics – Procédure adaptée
- Modification du guide interne de procédure Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Dématérialisation des marchés publics
Plate-forme intercommunale - Approbation de la convention Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Raccordement électrique des pétitionnaires en zone rurale
- Convention avec EDF Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Mise en exploitation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité
- Convention avec EDF |
| 10 - Fixation de l’I.R.L due aux instituteurs non logés
- Avis du conseil municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Observations de la Chambre Régionale des Comptes
Exercices 1998 à 2002 Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |