L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Eau potable – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Travaux de création d’une voie de désenclavement entre la RD 3 et le Chemin Bellecombe
- Avenant n° 2 au marché de l’entreprise REUNION TRAVAUX Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Contrat enfance et contrat temps libre
- Principe des contractualisations - Approbation des fiches actions Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Politique tarifaire
- Modification de la tarification des CLSH et mercredis jeunesses Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Décision modificative n° 3 au budget primitif 2005
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Déplacement d’un élu
- Prise en charge des frais de mission Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Opération LOTROBOR 2 – Construction de 25 LLS
- Garantie d’emprunt Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Concession d’emplacement publicitaire au profit du Squash Club |
| 10 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |