L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Budget annexe de la régie funéraire
- Attribution d’une subvention d’équilibre Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du Budget Primitif 2005
Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Adoption du Budget Primitif 2005
Annexe de l’Eau Potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Adoption du Budget Primitif 2005
Annexe de l’Assainissement des Eaux Usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Primitif 2005
Annexe de la Régie Funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Animation culturelle
- Budget prévisionnel de la programmation 2005 de la Salle Georges Brassens Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Electrification Rurale – Programme 2005
- Listage des opérations - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Electrification Rurale – Programme 2003
- Avenant n° 2 au marché de l’entreprise STAMELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Assainissement des eaux usées – AEP - Quartier du Ruisseau Amont RD 11
- Approbation de l’avant-projet - Approbation du plan de financement |
| 10 - Modernisation et création des trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise
- Approbation du DCE - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Cession foncière – Partie de la parcelle AS 241
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Réalisation d’un groupe scolaire et d’un centre multi accueil au Ruisseau
- Acquisition foncière par expropriation - Enquête conjointe d’utilité publique et parcellaire Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Action d’insertion - Projet de formation d’initiative locale
- Partenariat Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |