L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Budget principal 2005 – Décision modificative n° 1
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Comptabilité M 49 - Budget annexe de l’eau potable
– Adjonction d’une cadence d’amortissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2005
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Acquisition de matériels
Approbation des plans de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Cuisine centrale
– Document de programmation - Assistance au maître d’ouvrage Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Déplacement d’élus
- Prise en charge des frais de mission Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Festivités foraines - Emplacements
- Fixation des tarifs de location Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Avenant n° 3 au traité de concession Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Installation classée pour la protection de l’environnement sur la Commune de SAINT LEU
- Avis du conseil municipal |
| 10 - Exercice du droit de préemption
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |