Les délibérations pour le conseil municipal du 30/09/2005

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
    • 1 - Adoption des Budgets Supplémentaires 2005
    1-1 – Compte principal
    1-2 – Compte annexe de l’eau potable
    1-3 – Compte annexe de l’assainissement
    1-4 – Compte annexe de la régie funéraire
    2 - Recensement général de la population 2006 – Recrutement des agents recenseurs
    3 - Mise à disposition de personnel au profit de la Commune par la CCSud
    4 - Création de trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise
    - Autorisation de signature du marché
    - Approbation du plan de financement définitif
    5 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    - Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
    6 - Electrification Rurale – Programme 2005 - Listage des opérations
    - Approbation du plan de financement
    - Approbation du DCE
    7 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles – Voie d’accès aux équipements publics
    - Modalités de financement
    8 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles – Equipement sportif
    - Approbation du plan de financement
    9 - Réalisation d’un plateau sportif à la Ravine Sèche
    - Approbation du projet
    - Approbation du plan de financement
    10 - Résidence pour personnes âgées – Bail à construction
    11 - Contrat Social Local – Formation
    - Approbation du plan de financement définitif
    12 - Contrat temps libre – Adjonction d’un projet associatif
    13 - Opération « LOTROBOR 2 – Construction de 25 LLS » - Garantie d’emprunt
    - Modification de la délibération du 30 juin 2005
    14 - Aide départementale aux exploitations agricoles en difficulté
    - Avis du conseil municipal
    15 - Plan Départemental d’Itinéraires de Promenades et de Randonnées (P.D.I.P.R.)
    - Avis du conseil municipal
    16 - Arrondissement – Modification des limites territoriales
    - Avis du conseil municipal
    17 - Autorisation d’occupation de sol
    - Maire intéressé
    18 - Dénomination de voie
    19 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire