Les délibérations pour le conseil municipal du 23/12/2005

L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

1 - Budget annexe de l’eau potable 2005 - Décision modificative n° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10

2 - Budget annexe de l’assainissement des eaux usées - Décision modificative n° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:11

3 - Créance irrécouvrable – Admission en non valeur - Annulation de titres Mis en ligne le 05/09/2014 15:12

4 - Taxe Locale d’Equipement - Modification Mis en ligne le 05/09/2014 15:13

5 - Redevance dues par les opérateurs de communication électronique - Fixation des tarifs des redevances Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

6 - Recensement général de la population 2006 - Recrutement des agents recenseurs Modification Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

7 - Organisation des C.L.S.H. - Création d’emplois Mis en ligne le 05/09/2014 15:15

8 - Contrat enfance - Modification Mis en ligne le 05/09/2014 15:16

9 - Milieu scolaire - Education artistique et culturelle Convention triennale

10 - Electrification Rurale 2004 Marché passé avec l’entreprise STAMELEC - Avenant n° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

11 - Vestiaires collectifs sur le terrain de grand jeu - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SEBD Mis en ligne le 05/09/2014 15:06

12 - Lotissement « Les Chocas » - Rétrocession des parties communes Mis en ligne le 05/09/2014 15:06

13 - CAUE – ADIL - Renouvellement des conventions pour l’année 2006 Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

14 - Présentation du rapport d’activité 2004 de la CCSud Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

15 - Présentation du rapport d’activité 2004 du SIDELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:08

16 - Déclaration d’intention d’aliéner - Maire concerné Mis en ligne le 05/09/2014 15:08

17 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 05/09/2014 15:09