L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 0 - |
| 1 - ZAC-RHI – Approbation du CRAC 2004 de la SODEGIS
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2004
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Adoption des comptes de gestion de l’exercice 2004
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Budget principal – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Budget eau potable – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Décision modificative n° 2 au budget primitif 2005
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Régie funéraire
-Subvention d’équilibre - Annulation de la DCM du 25 février 2005 - Décision modificative n° 1 au budget 2005 de la régie Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2004 |
| 10 - Eau potable – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Assainissement des Eaux Usées – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 12 - Marché public – Maîtrise d’oeuvre pour l’étude et le suivi de la réalisation des travaux de VRD de l
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Dénomination de voies
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Information du conseil municipal dans le cadre de ses pouvoirs délégués au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |