L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Prorogation du P.A.E. Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Approbation du CRAC 2005 de la SODEGIS Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Déclassement domaine public Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Révision de l’autorisation de programme Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Supplémentaire 2006
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Adoption du Budget Supplémentaire 2006
- Annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Adoption du Budget Supplémentaire 2006
- Annexe de l’assainissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Adoption du Budget Supplémentaire 2006
- Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs |
| 10 - Redevances dues par les opérateurs de télécommunications
- Fixation des nouveaux tarifs des redevances Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Service de prophylaxie de La Réunion
- Adhésion au Groupement d’Intérêt Public Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - AEP – Mise à niveau du réseau
- Lot n° 2 –Clôtures- Relance du marché après désistement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Extension et restructuration de l’école élémentaire du Centre
- Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de signature - Approbation du plan de financement prévisionnel Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme
- Approbation de l’APS Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Construction de la cuisine centrale
- Approbation de l’APS Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Cession d’immeuble
- Parcelle AM 645 Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Parc National des Hauts
- Avis du conseil municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Plan Local d’Insertion 2006
- Approbation Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |