Les délibérations pour le conseil municipal du 17/03/2006

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • 1 - Adoption du Budget Primitif 2006
    - Compte principal
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Adoption du Budget Primitif 2006
    - Compte annexe de l’eau potable
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Adoption du Budget Primitif 2006
    - Compte annexe de l’assainissement des eaux usées
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Adoption du Budget Primitif 2006
    - Compte annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2006
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    Autorisation de Programme – Crédit de paiement
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Animation culturelle
    - Budget prévisionnel de la programmation 2006 de la Salle Georges Brassens
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Personnel communal – Création d’emplois
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    - Approbation de l’APS - Approbation du plan de financement prévisionnel
    10 - D.G.E. – Opérations diverses
    - Approbation des plans de financement
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Equipement public
    - Maison de quartier
    - Approbation du DCE et du plan de financement

    Mis en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
    - Equipements publics
    - Espaces paysagers
    - Approbation du DCE et du plan de financement

    Mis en ligne le 05/09/2014 15:06
    13 - A.E.P. – Mise à niveau du réseau
    - Approbation du DCE
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:07
    14 - Dénomination de voie
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:07
    15 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:08