L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2005
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Comptes de gestion de l’exercice 2005
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Budget principal – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 6 - Eau potable – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2005
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Formation des élus locaux – Débat annuel |
| 10 - Réhabilitation du 2ème bâtiment des anciens locaux de l’AFPAR
- Révision du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Action sociale – Analyse des besoins sociaux
- Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Equipement public - Maison de quartier Approbation du projet et du plan de financement définitif Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Electrification rurale 2005
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise TESTONI Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Modernisation – Création de trottoirs sur la RD 11 et la Rue de l’Eglise
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise GTOI Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Electrification rurale – Programme 2006
- Listage des opérations - Approbation du plan de financement - Approbation du DCE Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Plan Local d’Urbanisme
- Prescription de la mise en révision - Fixation des modalités de la concertation Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
Programme des équipements publics - Approbation des acquisitions foncières Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Lotissement « Les Chocas »
- Classement des parties communes dans le domaine communal Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |