Les délibérations pour le conseil municipal du 15/12/2006

L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

1 - Orientations budgétaires 2007 - Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:10

2 - Orientations budgétaires 2007 - Compte annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:11

3 - Orientations budgétaires 2007 - Compte annexe de l’assainissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:12

4 - Orientations budgétaires 2007 - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:13

5 - Budget annexe de l’assainissement - Décision modificative n° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

6 - Personnel communal - Création d’emplois Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

7 - Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles Mis en ligne le 05/09/2014 15:15

8 - Présentation du rapport d’activité 2005 de la CCSUD Mis en ligne le 05/09/2014 15:16

9 - Présentation du rapport d’activité 2005 du SIDELEC

10 - A.E.U. – Ouvrages communs SAINT-LEU – AVIRONS - Nouvelle station -Principe de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

11 - A.E.U. – Ouvrages communs SAINT LEU – AVIRONS - Station actuelle Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

12 - Electrification Rurale 2006 - Avenant n°1 au marché de l’entreprise CENERGI Mis en ligne le 05/09/2014 15:06

13 - A.E.P. Mise à niveau générale du réseau - Lot n°3 – Appareillages - Avenant n°1 au marché de l’entreprise Hydrotech Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

14 - Adhésion à la Mission Locale Sud - Accord de principe Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

15 - CAUE – ADIL - Renouvellement des conventions pour l’année 2007 Mis en ligne le 05/09/2014 15:08

16 - Lotissement les manguiers - Rétrocession des parties communes Mis en ligne le 05/09/2014 15:08

17 - Concession d’emplacement publicitaire Mis en ligne le 05/09/2014 15:09

18 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 05/09/2014 15:09