Les délibérations pour le conseil municipal du 20/01/2006

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  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • 1 - Orientations budgétaires 2006 - Compte principal
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Orientations budgétaires 2006 - Service annexe de l’eau potable
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Orientations budgétaires 2006 - Service annexe de l’assainissement
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Orientations budgétaires 2006 - Service annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Budget annexe de l’assainissement des eaux usées - Décision modificative n° 2
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Déplacement d’un élu - Prise en charge des frais de mission
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Vestiaires collectifs du terrain de grand jeu - Marché de maîtrise d’oeuvre
    - Avenant n° 1
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Fixation de l’I.R.L. due aux instituteurs non logés pour 2005 - Avis du conseil municipal
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Zonage d’assainissement – Adoption
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:05
    11 - Dénomination de voie
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:05
    12 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:06