Les délibérations pour le conseil municipal du 23/03/2007

L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03

1 - Budget Primitif 2007 – Compte principal - Décision modificative n° 1 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10

2 - Vote des taux des quatre taxes locales pour 2007 Mis en ligne le 05/09/2014 15:11

3 - Créance irrécouvrable - Admission en non valeur Mis en ligne le 05/09/2014 15:12

4 - Animations foraines - Emplacement - Fixation de tarifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:13

5 - Personnel communal - Création d’emploi Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

6 - Restructuration et extension de l’école du Centre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre Mis en ligne le 05/09/2014 15:14

7 - Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre Mis en ligne le 05/09/2014 15:15

8 - Création de trottoirs Chemin de Ligne – RD 18 – Allée du Cimetière - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre Mis en ligne le 05/09/2014 15:16

9 - Electrification Rurale 2006 - Avenant n° 2 au marché de l’entreprise CENERGI Mis en ligne le 05/09/2014 15:16

10 - Electrification Rurale – Programme 2007 - Listage des opérations - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

11 - Aménagement des VRD de la zone de l’ex-ferme - Approbation du DCE - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:05

12 - Construction de la cuisine centrale - Approbation du DCE - Autorisation de signature - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06

13 - Révision simplifiée du POS - Prescription de la mise en révision - Fixation des modalités de la concertation Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

14 - Cession foncière au SDIS Mis en ligne le 05/09/2014 15:07

15 - Démolition de bâtiment communal - Accord du conseil municipal - Permis de démolir Mis en ligne le 05/09/2014 15:08

16 - Parc National des Hauts - Désignation d’un représentant Mis en ligne le 05/09/2014 15:08

17 - Mise à la réforme de divers véhicules communaux Mis en ligne le 05/09/2014 15:09

18 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire Mis en ligne le 05/09/2014 15:09