Les délibérations pour le conseil municipal du 12/01/2007

Syllabe Accueil
  • L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03
  • 1 - Assainissement des eaux usées
    - Dérogation au principe d’équilibre budgétaire
    - Augmentation de la surtaxe

    Mis en ligne le 05/09/2014 15:10
    2 - Réalisation de la cuisine centrale
    - Mise en place d’une autorisation de programme et des crédits de paiement
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:11
    3 - Adoption du Budget Primitif 2007
    - Compte principal
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:12
    4 - Adoption du Budget Primitif 2007
    - Annexe de l’eau potable
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:13
    5 - Adoption du Budget Primitif 2007
    - Annexe de l’assainissement des eaux usées
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:14
    6 - Adoption du Budget Primitif 2007
    - Annexe de la régie funéraire
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:14
    7 - Dissolution de la Caisse des Ecoles
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:15
    8 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
    - Approbation du plan de financement définitif
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:16
    9 - Plan départemental des transports
    - Avis du conseil municipal
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:16
    10 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
    Mis en ligne le 05/09/2014 15:05