L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2006
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Comptes de gestion de l’exercice 2006
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Budget principal – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Eau potable – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2006
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Formation des élus locaux – Débat annuel
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Mise à niveau du réseau d’eau potable - lot 1
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SCH Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre – lot n°1
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SGBTP Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Contrat social local : approbation des plans de financement pour l’affectation du reliquat de crédit
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Autorisation d’urbanisme
- Maire concerné Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Information du conseil dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |