L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Approbation du CRAC 2006 de la SODEGIS Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Adoption du Budget Supplémentaire 2007
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Adoption du Budget Supplémentaire 2007
- Annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Adoption du Budget Supplémentaire 2007
- Annexe de l’assainissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Supplémentaire
- Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Réalisation de la cuisine centrale
- Modification de l’autorisation de programme et de crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Débiteurs communaux
- Fixation des seuils de poursuite Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Subventions d’équipement versées
- Fixation de la durée d’amortissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Personnel communal
- Création d’emploi Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Bâti communal
- Réfection de la cure Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Electrification rurale - Programme 2007
- Listage des opérations - Approbation du plan de financement - Approbation du DCE Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Equipement de la future cuisine centrale
- Approbation du DCE - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Mise à niveau du réseau d’eau potable
Lot n° 1 –Réseau- - Avenant n° 2 au marché de S.C.H. Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Installation classée pour la protection de l’environnement
- Exploitation d’un centre de chéloniens terrestres et aquatiques Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Station d’épuration
- Ouvrages communs Saint-Leu / Avirons Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Véhicule communal
- Sortie de l’inventaire Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Lotissement « Les Terrasses des Avirons »
- Rétrocession des parties communes Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Personnel communal
- Détermination des ratios « promus-promouvables » Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |