L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Budget principal 2007
- Décision modificative n° 2 Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Orientations budgétaires 2008
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Orientations budgétaires 2008
- Service annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Orientations budgétaires 2008
- Service annexe de l’assainissement Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Orientations budgétaires 2008
- Service annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - AEU – AEP - Quartier du Ruisseau en amont de la RD 11
- Approbation des modalités de la consultation - Approbation des plans de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Ecole maternelle du Centre – Extension de l’établissement
- Approbation du PRO-DCE - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Opération « Restructuration et extension de l’école du Centre »
Marché de l’entreprise RIEFFEL -Exonération des pénalités provisoires Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Opération « Restructuration et extension de l’école du Centre »
Lot VRD -Avenant n° 2 Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Indemnité de conseil au Trésorier Principal
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Fixation de l’IRL due aux instituteurs non logés pour 2006
- Avis du conseil municipal Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
- Approbation du protocole 2008-2013 Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Cession foncière
- Parcelle AM 1474 Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Dénomination de voie
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - CAUE – ADIL
- Renouvellement des conventions pour l’année 2008 Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Présentation du rapport d’activité 2006 de la CCSud
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 18 - Présentation du rapport d’activité 2006 du SIDELEC
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |