L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - Conseil municipal : Installation d’un nouveau conseiller
Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2008 Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Adoption des Comptes Administratifs du Maire pour l’exercice 2007
- Compte principal - Compte annexe de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Comptes de gestion de l’exercice 2007
- Compte principal - Compte annexe du service de l’eau potable - Compte annexe de l’assainissement - Compte annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Budget principal – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Budget annexe de l’eau potable – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Budget annexe de l’assainissement – Affectation de résultat
Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Eau potable – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Assainissement des eaux usées – Présentation du rapport
Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2007
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Formation des élus locaux – Débat annuel
Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Personnel communal – Comité Technique Paritaire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Personnel Communal – Agents non titulaires en CDI
- Evolution salariale Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - Journée de solidarité
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Personnel communal – Création d’emplois
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Organisation des CLSH – Création d’emplois
Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Maîtrise de l’énergie
Enquête-diagnostic en équipement solaire sur le village du Tévelave - Création d’emploi occasionnel Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 18 - Réseau Haut Débit – Contrat de location
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Déplacement des élus
- Prise en charge des frais de mission Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Construction de la cuisine centrale
- Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 21 - Construction de la cuisine centrale
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise SEBD Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 22 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du centre
- Avenant n° 2 au marché de l’entreprise RIEFFEL Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 23 - Electrification Rurale – Programme 2007
- Avenant n° 1 au marché de l’entreprise STAMELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 24 - Electrification Rurale – Programme 2008
- Listage des opérations - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 25 - Création de trottoirs sur l’allée du cimetière
- Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 26 - Aménagement de la zone de l’ex-ferme
- Relance après infructuosité - Approbation du DCE modifié Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 27 - Opération « Chemin Bototélou »
- Rétrocession des parties communes Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 28 - Logements aidés
- Contrat d’objectifs fonciers - Approbation - Autorisation de signature Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 29 - Service de prophylaxie de La Réunion
- Désignation d’un représentant Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 30 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |