L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:03| 1 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Clôture du PAE Mis en ligne le 05/09/2014 15:10 |
| 2 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Approbation du CRAC 2007 de la SODEGIS Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Maîtrise de l’énergie
- Adhésion à l’ARER Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Maîtrise de l’énergie
- Enquête diagnostique en équipement solaire et maîtrise de l’énergie sur le Village du Tévelave Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Adoption du Budget Primitif 2008
- Compte principal Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Adoption du Budget Primitif 2008
- Annexe de l’eau potable Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Adoption du Budget Primitif 2008
- Annexe de l’assainissement des eaux usées Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Adoption du Budget Primitif 2008
- Annexe de la régie funéraire Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
- Révision de l’autorisation de programme Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - Réalisation de la cuisine centrale
- Révision de l’autorisation de programme et de crédits de paiement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Ecole maternelle du Centre - Extension de l’établissement
- Approbation du nouveau plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Résorption de l’habitat insalubre
- Etudes pré-opérationnelles des quartiers Fond Maurice et Toupin - Enquêtes sociales sur les quartiers Persée et Bataille - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire
Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |