L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 L'ordre du jour : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02 Le procés verbal : Mis en ligne le 05/09/2014 15:02| 1 - Compte-rendu des décisions
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2008 Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 2 - Adhésion à l’E.P.F.R.
Mis en ligne le 05/09/2014 15:11 |
| 3 - Foncier - Acquisition
Mis en ligne le 05/09/2014 15:12 |
| 4 - Révision simplifiée du POS
Réalisation du Parc de tortues « La Carapace » - Prescription de la mise en révision - Fixation des modalités de la concertation Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 5 - Dénomination de voies
Mis en ligne le 05/09/2014 15:13 |
| 6 - Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs Mis en ligne le 05/09/2014 15:14 |
| 7 - Personnel communal
- Plan de formation Mis en ligne le 05/09/2014 15:15 |
| 8 - Formation des agents en contrats aidés
- Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 9 - Matériel communal
- Sortie de l’inventaire Mis en ligne le 05/09/2014 15:16 |
| 10 - SPANC
- Comptabilisation des amortissements Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 11 - Création de micro-crèches
- Approbation des modalités de mise en oeuvre - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:05 |
| 12 - Construction de la médiathèque
- Adoption de l’avant-projet - Approbation du plan de financement Mis en ligne le 05/09/2014 15:06 |
| 13 - Création de trottoirs RD 18 – Chemin Labrune
- Autorisation de signature du marché Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 14 - ZAC-RHI du Ruisseau Bois de Nèfles
- Avenant n° 4 au traité de concession Mis en ligne le 05/09/2014 15:07 |
| 15 - Construction de la cuisine centrale
Lot n° 5 : Climatisation / Traitement de l’air / VMC - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise ALISEA Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 16 - Construction de la cuisine centrale
Lot n° 1 : Structure / VRD - Avenant n° 2 au marché de l’entreprise SEBD Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 17 - Restructuration et extension de l’école élémentaire du Centre
Lot n° 3 : Electricité - Avenant n° 1 au marché de l’entreprise TG ELEC Mis en ligne le 05/09/2014 15:08 |
| 18 - Délégués aux conseils d’administration du collège et du lycée
- Modification Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 19 - Commission de contrôle des comptes délégataires
Mis en ligne le 05/09/2014 15:09 |
| 20 - Magazine municipal
- Droit d’expression des conseillers de l’opposition |
| 21 - Mission des élus
- Prise en charge |
| 22 - Information du conseil municipal dans le cadre de sa délégation de pouvoirs au Maire |